Posté le: 04.03.2026, 23:21:23 Sujet du message: Refonte des statuts et règlements administratifs Fev 2026
Refonte des statuts et règlements administratifs
Un travail important a été réalisé par l’équipe précédente pour rédiger des statuts
conformes au droit du sport. Toutefois, les diAérents règlements (règlement
intérieur, règlements anti-dopage, discipline, etc…) ne sont pas en adéquation avec
les statuts adoptés en 2024.
Compte tenu des actions en cours et afin de se prémunir de tout reproche sur le
bienfondé de nos statuts et règlement, une réécriture va être confiée à un cabinet
d’avocat spécialisé dans le droit du sport.
Le cabinet d’avocat va nous soumettre un devis établi selon le nombre de
règlements à réécrire.
Lorsque les statuts et règlements auront été réécrits, ils seront soumis aux votes
lors d’une assemblée générale extraordinaire qui pourra avoir lieu soit en cours
d’année soit en même temps que la prochaine assemblée générale ordinaire.
Question : Est-il envisagé de mettre en place des pouvoirs pour permettre aux
petits clubs qui n’ont pas les moyens de se déplacer de participer à l’assemblée
générale et aux votes ?
La notion de vote par correspondance en amont de l’assemblée générale, en
visioconférence ou par tout autre moyen sera étudié et pourra être intégré dans les
prochains statuts.
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