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Auteur Message
phanou
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MessagePosté le: 15.01.2014, 11:41:33    Sujet du message: Répondre en citant

staiffs a écrit:
alors????? ces modifs???????

raconte un peu!!!!!!



Obligation du secret de fabrication
pour les membres buggy radio angouleme

Le/la soussigné(e), Monsieur/Madame, .CEYRAT STEPHANE.

domicilié(e) à .NERSAC.....................................................................................................
(Veuillez écrire en caractères d'imprimerie. Merci!)
déclare ce qui suit envers la VSSU.

1. Je m'engage, envers de tierces personnes, à tenir strictement secrets tous les faits, toutes les affaires et toutes les circonstances qui concernent l'activité de la commission d'examen, les examens, la VSSU, l'APESS, l'OFFT, les membres ou les candidats à l'examen et dont je viendrais à prendre connaissance dans le cadre de mon activité pour l'examen professionnel. Sont exclus les entretiens menés dans le cadre du domaine d'activité avec les ayants droits mentionnés dans l'annexe. Il m'est notamment interdit de prendre possession ou de produire des copies et des extraits de documents d'affaires (rapports, analyses, documentations, programmes, manuels d'organisation, contenus et organisation des examens, dossiers personnels, etc.).

2. En tant que porteur éventuel des informations précitées, je suis conscient(e) d'être soumis(e), entre autres, aux prescriptions du secret commercial, ainsi qu'aux dispositions de l'art. 273 CP et de l'art. 35 DSG.

a) Violation du secret de fabrication au du secret commercial L'art. 162 du Code pénal suisse s'exprime ainsi:
"Celui qui aura révélé un secret de fabrication ou un secret commercial qu'il était tenu de garder en vertu d'une obligation légale ou contractuelle, celui qui aura utilisé cette révélation à son profit ou à celui d'n tiers, usera, sur plainte, puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. "


b) Service de renseignements économiques L'art. 273 du Code pénal suisse s'exprime ainsi:
" Celui qui aura cherché à découvrir un secret de fabrication ou d’affaires pour le rendre accessible à un organisme officiel ou privé étranger, ou à une entreprise privée étrangère, ou à leurs agents, celui qui aura rendu accessible un secret de fabrication ou d’affaires à un organisme officiel ou privé étranger, ou à une entreprise privée étrangère, ou à leurs agents, sera puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire ou, dans les cas graves, d’une peine privative de liberté d’un an au moins. En cas de peine privative de liberté, une peine pécuniaire peut également être prononcée."


c) Violation du devoir de discrétion
L'art. 35 de la Loi sur la protection des données s'exprime ainsi:
"1 La personne qui, intentionnellement, aura révélé d’une manière illicite des données personnelles secrètes et sensibles ou des profils de
la personnalité portés à sa connaissance dans l’exercice d’une profession qui requiert la connaissance de telles données, est, sur plainte, punie de l’amende.1
2 Est passible de la même peine la personne qui, intentionnellement, aura révélé d’une manière illicite des données personnelles secrètes
et sensibles ou des profils de la personnalité portés à sa connaissance dans le cadre des activités qu’elle exerce pour le compte de la personne soumise à l’obligation de garder le secret ou lors de sa formation chez elle.
3 La révélation illicite de données personnelles secrètes et sensibles ou de profils de la personnalité demeure punissable alors même que les rapports de travail ou de formation ont pris fin."


3. Je prends acte que la présente déclaration de confidentialité ne cesse pas à la fin de mon activité auprès de la VSSU et subsiste en tant que membre de la commission d'examen ou en tant qu'expert.

Lieu / Date Signature

.....................A NERSAC LE 15/01/2014......................................................................................................
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on sait jamais sur un malentendu ça peut le faire.
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Dernière édition par phanou le 15.01.2014, 11:57:15; édité 1 fois
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Mdp177
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MessagePosté le: 15.01.2014, 11:56:46    Sujet du message: Répondre en citant

Mon Oeil!

PS: tiens si j'envoyais mon inscription ..
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phanou
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MessagePosté le: 15.01.2014, 11:58:18    Sujet du message: Répondre en citant

c'est sur t'auras pas la pole de l'inscription Laughing
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stemy33
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MessagePosté le: 15.01.2014, 12:02:45    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour, il commence a y avoir du monde ?
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Merci à jerome Chambon et arnaud Vialle pour leur aide
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Mdp177
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MessagePosté le: 15.01.2014, 12:39:43    Sujet du message: Répondre en citant

phanou a écrit:
c'est sur t'auras pas la pole de l'inscription Laughing


Le jour où ça arrivera ça..
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staiffs
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MessagePosté le: 15.01.2014, 13:05:14    Sujet du message: Répondre en citant

hé les gars va falloir arréter de fumer la moquette!!!!! Laughing Laughing Laughing Laughing

Laughing


je sent que vous etes en forme... bon ben il n'y a plus qu'a attendre Smile Smile
_________________
il y a un moment ou le social a ses limites....
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phanou
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Messages: 1197

MessagePosté le: 15.01.2014, 14:09:33    Sujet du message: Répondre en citant

stemy33 a écrit:
Bonjour, il commence a y avoir du monde ?


oui
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picasso49
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MessagePosté le: 15.01.2014, 18:43:26    Sujet du message: gp angoulème Répondre en citant

bonsoir mon inscription part demain une première pour moi si vous avez des bons plans pour des hôtels pas très loin de la piste tenez moi au courant merci d'avance les gens
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loco94
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MessagePosté le: 16.01.2014, 07:46:57    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,
C'est aussi une première pour moi, inscription partie et validée, on sera une bonne équipe du RC94. Pour l'hôtel le campanile Angoulême ouest.
Espérons avoir un bon weekend sans pluie.
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phanou
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MessagePosté le: 16.01.2014, 11:37:24    Sujet du message: Re: gp angoulème Répondre en citant

picasso49 a écrit:
bonsoir mon inscription part demain une première pour moi si vous avez des bons plans pour des hôtels pas très loin de la piste tenez moi au courant merci d'avance les gens


En mp
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jeannot
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MessagePosté le: 16.01.2014, 13:31:58    Sujet du message: Répondre en citant

a coté du_ campanile St Yriex il y a aussi le première classe avec le tarif FFVRC
_________________
traction sword Jca moteur os rody ou os speed merci
M. Aubry
Traction sur base SWORK by Stef 91 moteur OS speed avec sa ligne
merci à la CNAV et Pro BTP
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rene87
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MessagePosté le: 16.01.2014, 15:16:57    Sujet du message: Répondre en citant

chewbacca-rs3 a écrit:
+1 en 4*2.


Tu y prends gout au 4X2

a+ Olivier
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MessagePosté le: 16.01.2014, 15:22:07    Sujet du message: Répondre en citant

+ 3 en 4X2

René

inscriptions partent demain
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iforcegirl
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MessagePosté le: 16.01.2014, 15:54:25    Sujet du message: Répondre en citant

Idem demain
1 4x4
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phanou
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MessagePosté le: 16.01.2014, 16:11:06    Sujet du message: Répondre en citant

pour les hôtels j'ai une offre intéressante avec petit dejeuner pour un hôtel confortable en ville a 5 minute de la piste faite vos demande par MP et je vous la fait parvenir.
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kyosho76
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MessagePosté le: 16.01.2014, 19:29:43    Sujet du message: Répondre en citant

iforcegirl a écrit:
Idem demain
1 4x4
plus 1 OK!
pilote bien sûr Wink
Bruno
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loco94
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MessagePosté le: 16.01.2014, 20:03:36    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,
Quand pourrait t'on avoir une liste des inscrits
Merci
Laurent
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miniman
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MessagePosté le: 16.01.2014, 21:30:23    Sujet du message: Répondre en citant

loco94 a écrit:
Bonjour,
Quand pourrait t'on avoir une liste des inscrits
Merci
Laurent


slt

...tu viens prendre ton baptheme du feu Laughing Laughing
va y avoir une bonne petite delegation du RC94 OK!
_________________
Plus tu pedales moins vite .....moins tu avances plus vite

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MessagePosté le: 16.01.2014, 22:14:25    Sujet du message: Répondre en citant

bonsoir, le feu va s'éteindre sans soucis a Angoulême, oui oui, si c comment l'année dernière, vent + neige, - 4° au plus chaud de la journée, c bon sa !!!!!
et on remet sa quand on aime l'ambiance sympa sur se site !!!!! OK!
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Merci à jerome Chambon et arnaud Vialle pour leur aide
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MessagePosté le: 18.01.2014, 14:45:24    Sujet du message: Répondre en citant

Pour info cette année la tente de restauration sera certainement chauffée.
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MessagePosté le: 18.01.2014, 19:20:19    Sujet du message: Répondre en citant

Bonsoir je voudrai savoir s'il reste de la place
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MessagePosté le: 18.01.2014, 19:43:39    Sujet du message: Répondre en citant

Oui il en reste
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MessagePosté le: 18.01.2014, 21:15:14    Sujet du message: Répondre en citant

Salut à tous c'est le pleins de surprise cette année... Very Happy
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MessagePosté le: 19.01.2014, 00:40:02    Sujet du message: slt Répondre en citant

Si le barnum est chauffe on va avoir le droit a des surprises dans le barnum ambiance. Hot lol
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MessagePosté le: 19.01.2014, 01:20:59    Sujet du message: Répondre en citant

alvrz174 a écrit:
Bonsoir je voudrai savoir s'il reste de la place


chaud patate olive Laughing
dommage pour moi travaux avec ma soeur Crying or Very sad
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MessagePosté le: 19.01.2014, 11:27:57    Sujet du message: Répondre en citant

phanou a écrit:
Pour info cette année la tente de restauration sera certainement chauffée.


A non maintenant je fait quoi de mes chaussettes chauffantes que j'ai acheté
exprès pour le GP

rené
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MessagePosté le: 19.01.2014, 12:25:58    Sujet du message: Répondre en citant

Very Happy Very Happy prend les quand meme pour ne pas avoir froid pour me faire la mécanique.... Laughing Laughing Laughing Laughing Laughing
_________________
il y a un moment ou le social a ses limites....
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phanou
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Messages: 1197

MessagePosté le: 19.01.2014, 18:44:49    Sujet du message: Répondre en citant

en plus pour les 120 premier inscrits il y aura de quoi, ce réchauffer.
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Messages: 958

MessagePosté le: 20.01.2014, 08:30:31    Sujet du message: Répondre en citant

staiffs a écrit:
Very Happy Very Happy prend les quand meme pour ne pas avoir froid pour me faire la mécanique.... Laughing Laughing Laughing Laughing Laughing


comme d'hab, pas de soucis

a + rené
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mxbuggy
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MessagePosté le: 20.01.2014, 17:48:47    Sujet du message: Répondre en citant

+1
Very Happy
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Asso RC8.2/ FALCON B-POWER/Réso HIPEX 2034 /KO-SAVOX/LABEMA
Asso RC8.2BL /hobbywing/KO- SAVOX
PREPA YRS
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