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henry-lorient
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Localisation: ligue Bretagne
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 Posté le: 10.11.2008, 20:30:31 Sujet du message: |
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| oldschool2l170 a écrit: | Salut, la loi est simple :
Pour vendre au comptoir de l'alcool "fort", il faut une licence 4
Une licence 3 permet de consommer l'alcool "fort" à table (restauration)
Une licence 2 permet de vendre des alcools "légers" au comptoir
Un alcool est considéré comme léger en dessous de 18 ou 20° je ne me rappelle plus exactement au dessus c'est des "forts"
L'alcool est interdit en vente dans les stades, normalement, c'est de la bière sans alcool que l'on y trouve
Pour ce qui est des responsabilités engagées :
Si quelqu'un se fait contrôler en sortant de chez vous et qu'il dit avoir bu chez vous, vous êtes responsable
Il y a déjà eu le cas d'une personne qui s'est tuée en sortant de chez des amis à elle avec un taux d'alcoolémie élevée, les gens ont fait de la prison ferme je crois même
Donc dans tous les cas, si il y a un accident ou un contrôle, le président aura des soucis
La loi dit que l'on doit surveiller que les personnes qui consomme, ne conduise pas
Et oui on est dans un pays d'assisté!!!!! |
il y a e la jurispudence?? |
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oldschool2l170
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Cyrano
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| Posté le: 11.11.2008, 11:05:23 Sujet du message: |
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Pour infos, petit topo sur les buvettes à cette adresse :
ICI |
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Cyrano
Découverte
Inscrit le: 28/10/2005
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Localisation: Bergerac
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| Posté le: 11.11.2008, 11:12:59 Sujet du message: |
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Une autre adresse LA
Voir notamment le point de vue de l'assureur |
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henry-lorient
Présidents
Expert**
Inscrit le: 26/07/2005
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Localisation: ligue Bretagne
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| Posté le: 11.11.2008, 20:29:55 Sujet du message: |
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un grand merci !!!! tres bon lien
tu es de la partie????
par contre mauvaise nouvelle !!! le club doivent avoir un agrément de le DDJS afin d'avoir une buvette temporaire sur un lieux sportif, nombreux de doivent pas l'avoir.
alors la RC sport ou pas? |
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Cyrano
Découverte
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Localisation: Bergerac
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| Posté le: 11.11.2008, 21:04:27 Sujet du message: |
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| A Bergerac, on est une section d'un club omnisport, je crois donc qu'il n'y a pas de problème sur la nature de notre '"sport" ! |
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Tractoricou
Administrateur
Champion du monde
Inscrit le: 01/11/2003
Messages: 120279
Localisation: 93
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| Posté le: 11.11.2008, 21:13:53 Sujet du message: |
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des buvettes sans bibine, j'ai rarement vu, je me rappel meme pas d'etre tombé dans un club ou il n'y ai que de la boisson de la world compagnie ... heureusement car boire une bonne pression avec des copains c'est quand meme un bon plaisir
rare sont ceux qui abusent .... 2 dans une journée de course, c'est pas abuser
les courses y'a pas que des gars "serieux " qui viennent pour le résultat, y'a surtout ceux qui viennent pour les copains, rigoler un bon coups et pas se prendre le choux
le bonus c'est ceux qui font les 2 ....
de toute façon, s'il y a pas de la bibine, on va voir se developper encore plus les opérations glacières, les clubs seront perdant
par contre supprimer les apéro avec de l'alcool type ricard ou whisky, c'est préférable
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rckoi
Expert*
Inscrit le: 05/11/2007
Messages: 470
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| Posté le: 11.11.2008, 21:38:25 Sujet du message: |
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| Tractoricou a écrit: | des buvettes sans bibine, j'ai rarement vu, je me rappel meme pas d'etre tombé dans un club ou il n'y ai que de la boisson de la world compagnie ... heureusement car boire une bonne pression avec des copains c'est quand meme un bon plaisir
rare sont ceux qui abusent .... 2 dans une journée de course, c'est pas abuser
les courses y'a pas que des gars "serieux " qui viennent pour le résultat, y'a surtout ceux qui viennent pour les copains, rigoler un bon coups et pas se prendre le choux
le bonus c'est ceux qui font les 2 ....
de toute façon, s'il y a pas de la bibine, on va voir se developper encore plus les opérations glacières, les clubs seront perdant
par contre supprimer les apéro avec de l'alcool type ricard ou whisky, c'est préférable |
attention Tracto ! on dit anisette et non pas r.card. que l'on nous en prive Ok cela ne fera qu'une liberté de moins mais si en plus nous devions faire face à un prcocés!!!! |
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guy61
Champion du monde
Inscrit le: 20/01/2005
Messages: 5165
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| Posté le: 11.11.2008, 21:43:58 Sujet du message: |
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| Tractoricou a écrit: | des buvettes sans bibine, j'ai rarement vu, je me rappel meme pas d'etre tombé dans un club ou il n'y ai que de la boisson de la world compagnie ... heureusement car boire une bonne pression avec des copains c'est quand meme un bon plaisir
rare sont ceux qui abusent .... 2 dans une journée de course, c'est pas abuser
les courses y'a pas que des gars "serieux " qui viennent pour le résultat, y'a surtout ceux qui viennent pour les copains, rigoler un bon coups et pas se prendre le choux
le bonus c'est ceux qui font les 2 ....
de toute façon, s'il y a pas de la bibine, on va voir se developper encore plus les opérations glacières, les clubs seront perdant
par contre supprimer les apéro avec de l'alcool type ricard ou whisky, c'est préférable |
oué puis pourra plus peter dans les stands pour polution et aller fumer le clopo de l'autre coter des barrieres de l'enceinte ou va ton je me le demande  vl'a ti pas qu'on pourra pas se rafraichir le gosier avec une bonne biere bien fraiche entre potos  ...
le gars qui picole c'est qu'il le veux bien( le responsable ce n'est pas autrui , c'est simplement son coude  ) ...
perso des mecs qui s'amusent c'est aprés la course ............et en genral il reste sur place (peu y avoir des exeptions c'est sur ...) ou ils prennent pas le volant ... faut pas etre con non plus :o
enfin c'est un débat qui pourra durer ...... un bon bout de temps 
perso toute cette lecture m'a donnée soif je vais m'en glisser une petite ......     |
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henry-lorient
Présidents
Expert**
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Localisation: ligue Bretagne
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| Posté le: 11.11.2008, 22:14:31 Sujet du message: |
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ok, on en arrive a ça avec ceux qui abuse et même si il se font prendre sur la voie publique avec seulement 0.51 et qu'il savent que vous venez d'un course, le président organisateur peut avoir des peines pénales et forcement amendes et probablement sursis (pas vue encore de prison ferme, heureusement !!), si il organise une buvette de 3° catégorie (bière!)
en tout cas il suffit d'une fois.
je fais ça car un ami qui tiens une supérette, est inculpé car une de ses caissières a soit disant laisser passer une mineure de 15 ans avec de l'alcool à la caisse
l'aldo est tombé en comas éthylique avec un ticket de caisse dans sa poche.
la famille a porté plainte (un comble je trouve, super l'éducation)
Apparemment, elle aurai demandé a un majeur de faire l'achat et lui aurait rendu la monnaie avec le ticket.
le préfecture veut faire un exemple......
ca fait reflechir pour ceux qui prenne des responsabilité, autant le savoir. |
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sparo
Expert**
Inscrit le: 05/02/2008
Messages: 854
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| Posté le: 11.11.2008, 22:26:50 Sujet du message: |
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slt alors moi je dit tout simplement pas D ALCOOL SUR LES PISTES apres se n est que mon avis perso et entre nous je ne pense pas que cela fasse baisser le chiffre de la buvette peut etre juste moins d ac.....lo sur les pistes que roule n importe comment et vous èjecte tout le long de la course chose que j ai deja connu et croyais moi ses pas cool après a chacun saont truc mes moi je ne vais pas en course pour me bourrer la guele 
et moi aussi j ai un ami qui est emmerder car accident d un jeune en sortie de son club de ping pong petite apèro avant 3 pastis pas 1 de plus et ben devinè sur qui sa retombe vous avez tout compris apres chacun vois sur se bonne soirèe |
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guy61
Champion du monde
Inscrit le: 20/01/2005
Messages: 5165
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| Posté le: 11.11.2008, 22:45:13 Sujet du message: |
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| sparo a écrit: | slt alors moi je dit tout simplement pas D ALCOOL SUR LES PISTES apres se n est que mon avis perso et entre nous je ne pense pas que cela fasse baisser le chiffre de la buvette peut etre juste moins d ac.....lo sur les pistes que roule n importe comment et vous èjecte tout le long de la course chose que j ai deja connu et croyais moi ses pas cool après a chacun saont truc mes moi je ne vais pas en course pour me bourrer la guele
et moi aussi j ai un ami qui est emmerder car accident d un jeune en sortie de son club de ping pong petite apèro avant 3 pastis pas 1 de plus et ben devinè sur qui sa retombe vous avez tout compris apres chacun vois sur se bonne soirèe |
c'est bien ce que je disais des cons et abrutis ils y en aura toujours
perso faut pas etre futé de prendre le volabnt aprés 3 pastis :wink:
sur une course entre apprecier une bonne biere bien fraiche au repas ou milieu d'aprem et de se bourré le citronier ca fait 2 et moi non plus je viens pas courrir pour me polchtronner la térrine et j'en vois pas l'interet sinon je reste a la base et encore j'en vois toujours pas l'interet faut pas mettre tout le monde dans le meme panier ...
et interdire la biere a la buvette ou l'apéro du soir apés les qualifs d'un CF j'en vois toujours pas l'interet .... mais bon chaqun fait comme il l'entend ( c'est quand meme bon de pouvoir discuter et de trinquer tranquille entre pots un petit verre a la main aprés une bonne journée de labeur ) |
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AlexL13
Découverte
Inscrit le: 13/03/2008
Messages: 29
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| Posté le: 11.11.2008, 23:17:46 Sujet du message: |
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C'est malheureux mais on est en train avec toutes ces interdictions de dé-responsabiliser les gens.
Autant retirer l'alcool de la vente et fermer les bars! bientôt après un apéro chez toi tu pourras porter plainte contre le gars qui t'as vendu la bouteille, je vois bien la scène!
Tu ne t'enivrera pas de vin dit la bible, alors si tu prend une cuite le seul responsable c'est toi, car c toi qui lève le coude, c'est pas la faute du gars qui t'as servi à boire, c'est simple pourtant non! au moins à l'époque leurs règles étaient simples.
On est en train de marcher sur la tête!!!
Croyez vous que je peux envoyer mon amende à Citroën si je roule à 140kmH sur l'A9??
Je ferais pas avancer le problème mais fallait que je le dise!
Au fait vous expliquerez à FDL que si je gagne pas une course de ligue avec mon MP9 je fais un procès. |
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pastis
Expert*
Inscrit le: 06/10/2008
Messages: 300
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| Posté le: 12.11.2008, 03:08:51 Sujet du message: |
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non pas cela, obligé de boire cette saloperie de coca !
commencer a dire que ceux qui boivent une petite biere sur une course c'est des alcooliques, c'est un peu fort
et en plus rajouter que c'est eux qui pilotent mal ensuite .... trop drole
les gars faut redescendre sur terre, c'est un loisir, on est là pour se détendre et s'amuser
des mecs bourés sur une course, j'en ai jamais vu, sauf ceux qui restent sur place |
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arrah
Découverte
Inscrit le: 19/03/2008
Messages: 85
Localisation: 30
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| Posté le: 12.11.2008, 03:35:51 Sujet du message: |
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Alerte! Alerte! Intrusion web-évangéliste du site 
| AlexL13 a écrit: | | Tu ne t'enivrera pas de vin dit la bible |
Pour les autres alcools, c'est bon? On peut?
| AlexL13 a écrit: | | au moins à l'époque leurs règles étaient simples. |
Ca, je ne saurais le dire 
Ce qui est sûr, c'est qu'ils ne jouaient pas à la petite voiture télécommandée 
Sérieusement, vu les lois actuelles (merci pour les liens), il semblerait que pour un responsable de club, la solution pour se couvrir soit de ne pas vendre d'alcool.
Personnellement, je m'étais posé ce genre de questions (de départ du sujet) il y a un moment et je n'ai toujours pas d'avis tranché |
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henry-lorient
Présidents
Expert**
Inscrit le: 26/07/2005
Messages: 890
Localisation: ligue Bretagne
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| Posté le: 12.11.2008, 08:13:51 Sujet du message: |
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| il me semble que la fédé de rugby a vu ce problème, et que c'est les ligues qui font les demandes de debits de boissons pour chaque course ainsi les responsabilités des presidents de club semble levé |
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Phred
Elite
Inscrit le: 21/08/2007
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Localisation: Villers-la-Ville (B)
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| Posté le: 12.11.2008, 08:52:43 Sujet du message: |
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la license ne retire aucune responsabilité au débit de boisson...
dans le nord du nord, il est clairement établi (avec jurisprudence et tout) qu'on ne peut pas servir d'alcool à une personne en état d'ébriété. Après, tout est question d'interprétation...
De même, laisser conduire une personne > 0.5 gr/L est un délit. Mais ça ne déresponsabilise pas la personne en état d'intoxication: en fait tous encourrent la même peine ! Alors, un petit dernier "pour la route" ?
(comme je n'aime pas les boissons sucrées, à midi, c'est d'office une bibine ! Si je dois passer à l'eau, les clubs de ligue 5 vont perdre un sacré chiffre !)
_________________
3D imprimables : https://cults3d.com/en/users/PhredTech |
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flognarde
Expert**
Inscrit le: 26/03/2006
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Localisation: Berlin
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| Posté le: 12.11.2008, 09:24:03 Sujet du message: |
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| t'inquiète pas pour la ligue 5 ;nous serons les derniers résistant à cette lois débile . Et puis sinon, on amènera les munitions nous même |
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henry-lorient
Présidents
Expert**
Inscrit le: 26/07/2005
Messages: 890
Localisation: ligue Bretagne
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| Posté le: 12.11.2008, 09:36:10 Sujet du message: |
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moi ce que j'ai peur, c'est que même si on ne vend pas de bière sur le site, que vous venez avec vos munitions, que par hasard un inconscient qu'il prenne la route avec un accident (même minime), l'état (le préfet!) pourra se retourner contre le club pour réparation des préjudice (co-responsable avec le conducteur evidement, lui pour avoir prit la route et le club pour l'avoir laisser partir)
c'est un cas vraiment extreme, j'en convient!!
y aurai t il pas un juriste dans le coin??
après c'est juré, j'arrête de plombé l'ambiance |
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Cyrano
Découverte
Inscrit le: 28/10/2005
Messages: 71
Localisation: Bergerac
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| Posté le: 12.11.2008, 10:58:59 Sujet du message: |
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De toutes les façons, il y a une règlementation, pas toujours récente d'ailleurs (Code de la santé publique et loi sur le sport du 16 Juillet 1984 !), mais qui s'applique de plus en plus, ce qui dans certains cas, est encore heureux.
Tout le reste n'est que littérature. On peut épiloguer pendant des heures, disserter sans fin, le problème sera toujours le même : la législation à respecter avec des responsabilités à assumer et les risques encourus en cas de déviation.
Pour la vente des boissons du 2° groupe (bière notamment), il suffit d'une autorisation municipale, facile à obtenir je pense par n'importe quel club auprès de sa Mairie. |
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