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mical63
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MessagePosté le: 06.01.2023, 11:42:44    Sujet du message: Répondre en citant

Notre club aussi était agréé jeunesse et sports , je me suis donc renseigné auprès du département et là la réponse a été claire :

Bonjour Monsieur,
Depuis l'année 2015, l'affiliation d'une association sportive à une fédération sportive agréée par l'Etat en application de l'article L131-8 du code du sport vaut agrément.

La Fédération de Voitures Radio Commandées, à laquelle votre club est affilié, est agréée par le ministère chargé des sports, c'est donc cette affiliation qui vaut agrément d'association sportive.

Cordialement

N..... A.....N

Cheffe de service

Service départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports du Puy-de-Dôme

DSDEN du Puy-de-Dôme - Cité administrative - rue Pélissier - 63034 Clermont-Ferrand Cedex1

Du coup notre club n'est plus agréé que par la fédé que si il y a ré- affiliation .Mais si non ré-affiliation il faudra refaire une demande au titre du club auprès du département. Encore une fois , pas de communication sur ce sujet , j'ai l'impression que l'on s'est fait un peu endofer ! Mais on s'en remettra et ne changera notre façon de penser!
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MessagePosté le: 06.01.2023, 12:09:24    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour à tous,

J'invite tous les clubs qui sont dubitatifs concernant leur ré-affiliation à la FFVRC de se mettre en mode "attente".
Ne pas céder à une pression quelconque, nous avons le temps.
Comme toujours, à la Fédération ils font les morts pour pourrir le truc et que dans les mêmes temps les clubs s'affilient par crainte de "représailles".

On peut espérer avoir des réponses à nos doléances d'ici l'AG de la Fédération en février. Ils auront certainement constatés les chiffres des clubs affiliés. Les stats ça cause et ça fait se poser des questions. Du moins chez les personnes intelligentes et je suis persuadé qu'il doit y avoir des personnes conscientes au sein de cette institution. Ou alors ils se tirent une balle dans le pieds...

Hervé
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MessagePosté le: 06.01.2023, 18:24:02    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,
tout à fait d'accord avec vous.
- On ne doit pas se "soumettre sans réserve" ....les thermes sont très forts....
- On ne doit pas changer nos statuts ceci ne concerne que la FFVRC et les Ligues.
- On doit rester maitre de nos clubs avec nos adhérents.
- On doit rester maitre de notre comptabilité.
- On doit rester maitre de nos organisations.

Voila on doit juste payer pour s'affilier à la fédération pour les licences et pour l'organisations de courses fédérales comme les années précédentes.

Si demain un club désire s'affilier à plusieurs Fédérations comme cela se fait dans d'autres sports avec ce qu'ils veulent imposer et bien cela devient impossible.


En espérant une évolution rapide de la situation.

OK!

ci joint ce que on doit valider quand on arrive sur extranet:


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MessagePosté le: 06.01.2023, 19:41:04    Sujet du message: Répondre en citant

Rolling Eyes
et si on refuse pas de club
qi on coche et que donne pas les doc
licence non valider
bravo
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Cosmos_H
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MessagePosté le: 06.01.2023, 20:54:27    Sujet du message: Répondre en citant

Déjà c est débile. Un licencier de devrait pas être affecté à un club.
Tu prend ta licence à la ligue de sa region et point barre.

Hervé
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philippe27
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MessagePosté le: 06.01.2023, 21:02:50    Sujet du message: Répondre en citant

effectivement ça va bien dans le sens de la démarche de cette opération

La demande d'agrément des fédérations sportives est transmise à la direction des sports du ministère chargé des sports qui vérifie que la fédération respecte bien les obligations suivantes : exécution d’une mission de service public- conformité des statuts qui doivent comporter des dispositions obligatoires définies par décret- adoption d'un règlement disciplinaire type- adoption d'un règlement disciplinaire en matière de lutte contre le dopage conforme aux prescriptions législatives- justification d'une existence d'au moins 3 ans- justifier d'être en mesure d'offrir aux adhérents les structures administratives et l'encadrement que requiert la discipline.

- Ce formulaire vous permet d'adresser cette demande aux services du ministère chargé des sports.
- Nous vous invitons à vérifier que la démarche décrite ci-dessus correspond bien à votre demande et à revenir aux pages précédentes dans le cas contraire.

https://sisve.social-sante.gouv.fr/?site=sport#!/formulaire/NouveauDossier/204
https://sisve.social-sante.gouv.fr/?site=sport#!/demarches-Theme/43

Reste a savoir si leurs demandes sont légitimes réelles et sérieuses voir égalitaires
On peut imagier un vice de forme si la FEDE c est engagé dans un processus avec le ministère

ça serait intéressant de savoir comment ça c'est passé dans la Fede de L aéromodélisme qui est agrée depuis un certain temps avec 20000 adhérents


Dernière édition par philippe27 le 06.01.2023, 21:56:20; édité 1 fois
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philippe27
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MessagePosté le: 06.01.2023, 21:19:58    Sujet du message: Répondre en citant

https://view.officeapps.live.com/op/view.aspx?src=https%3A%2F%2Fwww.associations.gouv.fr%2FIMG%2Fdocx%2Fattestation_sur_l_honneur.docx&wdOrigin=BROWSELINK

Les associations sollicitant un agrément, qu’il soit départemental ou national, doivent transmettre un "dossier administratif", dont la liste des pièces est définie à l’article 4 du décret n°2002-571 du 22 avril 2002. Ce dossier comprend :

Une demande sur papier libre signée par le représentant légal de l’association ;
Les statuts en vigueur de l’association, fédération ou union avec copie de l’insertion au Journal officiel de l’extrait de la déclaration initiale et, le cas échéant, copie des récépissés des déclarations modificatives ;
La composition des instances dirigeantes de l’association, fédération ou union avec l’indication des nom, prénoms, profession, date de naissance et domicile des membres de ces instances ;
Le rapport moral et financier présenté lors des deux dernières assemblées générales ;
Le compte de résultats des deux derniers exercices ;
Le rapport d’activité des deux derniers exercices ;
Le budget prévisionnel pour l’année en cours ;
Une attestation sur l’honneur engageant l’association à respecter les termes du Contrat d’engagement Républicain
Les procédures sont différentes s’il s’agit d’une demande d’agrément formulé par une association nationale ou par une association ayant une dimension locale. Une association peut solliciter un agrément au titre des associations nationales si elle est en capacité de justifier d’activités ou d’une présence dans au moins 4 régions administratives.

https://www.associations.gouv.fr/la-procedure-de-demande-d-agrement-jep.html
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philippe27
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MessagePosté le: 07.01.2023, 18:50:26    Sujet du message: Répondre en citant

sans oublier que cela doit ce faire dans un esprit démocratique comme évoqué par le ministère des sports .
Donc la voie de la diplomatie et de la concertation un atout de la communication négociation
Apres il y a toujours l idée de la pétition en ligne
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Subaroues
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MessagePosté le: 08.01.2023, 22:14:54    Sujet du message: Répondre en citant



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philippe27
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MessagePosté le: 08.01.2023, 22:27:30    Sujet du message: Répondre en citant

maintenant on a des gourous du modélisme !!!
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Tractoricou
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MessagePosté le: 09.01.2023, 06:17:34    Sujet du message: Répondre en citant

Subaroues a écrit:


Laughing


OK!
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MessagePosté le: 09.01.2023, 07:09:21    Sujet du message: Répondre en citant

lol
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MessagePosté le: 09.01.2023, 20:29:16    Sujet du message: Répondre en citant

c'est pas faux Smile
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MessagePosté le: 09.01.2023, 23:10:15    Sujet du message: Répondre en citant

Lors de l'A.G de mon club de figurine , le maire de la ville été la (il est aussi joueur) , je lui ai donné les grandes lignes de se qui ce passe avec la fédé , et sa réaction a été, pourquoi certain président de club de différente région ne discute pas entre eux et crée une fédé parallèle , surtout pour ceux qui ne font pas de ligue ou de championnat de France
L'idée ne pourrais pas être bête mais avoir si c'est possible aussi
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Tractoricou
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MessagePosté le: 09.01.2023, 23:57:39    Sujet du message: Répondre en citant

surement réalisable mais on est déjà pas nombreux a pratiquer ce loisir en club ....
si on commence a diviser notre loisir en 2 parties, on est mal barré

et pour trouver une équipe qui s'occupe de cela, c'est pas non plus gagné.
Surtout si l'idée c'est de partir sur un fonctionnement plus démocratique avec de la communication ouverte, une orientation bien plus loisir ....

Et si c'est pour refaire une FFVRC bis un peu revancharde avec des anciens qui ont déjà exercé le pouvoir et pour faire encore du tout compétition, c'est mort d'avance

Suis pessimiste pour la suite. Pas seulement a cause de cela mais aussi du vieillissement de la population des pratiquants
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Rati63
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MessagePosté le: 10.01.2023, 10:46:35    Sujet du message: Répondre en citant

Cosmos_H a écrit:
Déjà c est débile. Un licencier de devrait pas être affecté à un club.
Tu prend ta licence à la ligue de sa region et point barre.

Hervé


Ah...
Et du coup y a plus de club ?
Si tu peux t'affilier en direct à la ligue, pourquoi prendre une adhésion club alors?
Donc tu fais les courses et comme ça pas de problème.
Oui mais:
Pas de membres = pas de club = pas de piste = pas de courses...
Voyons ... tssst tssst tssst ... pas bien raisonnable tout ça..
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philippe27
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MessagePosté le: 10.01.2023, 10:56:00    Sujet du message: Répondre en citant

Donc tout s'explique c est la loi du plus fort qui s'impose
pourtant on doit être dans un esprit démocratique dans la logique de l agrément
Alors Alors le débat s impose non
Certaines choses peuvent ce justifier avec des informations a la clef
et cela pour des critères légitimes et réels
On a du mal a imaginer que cela a été mis en place pour faire une sélection des clubs !!!
Es ce que cela a fait l objet d'accords au préalable pour ces nouvelles dispositions
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Cosmos_H
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MessagePosté le: 10.01.2023, 12:07:55    Sujet du message: Répondre en citant

Rati63 a écrit:
Cosmos_H a écrit:
Déjà c est débile. Un licencier de devrait pas être affecté à un club.
Tu prend ta licence à la ligue de sa region et point barre.

Hervé


Ah...
Et du coup y a plus de club ?
Si tu peux t'affilier en direct à la ligue, pourquoi prendre une adhésion club alors?
Donc tu fais les courses et comme ça pas de problème.
Oui mais:
Pas de membres = pas de club = pas de piste = pas de courses...
Voyons ... tssst tssst tssst ... pas bien raisonnable tout ça..


Salut,

C est assez extraordinaire tout ça. Déjà je m aperçois que tous les club ne licencient pas leur adhérents. Donc déjà on peut se poser la question à quoi servent les licences accompagnateur, loisir etc... visiblement à rien pour certains qui eux même sont affiliés à la ffvrc depuis des années.
Donc certains trouvent scandaleux d obliger de se licencier si on ne fait pas de courses et d autres s offusquent à l idée de réformer cela.
Un club est un lieu de roulage, d entraînement, de convivialité et un lieu où on peut organiser des événements.
Dans l idée, être licencié à la ligue concerné n est pas incompatible d être membre d un club.D autant que le club ne perçoit rien de la cotisation ffvrc et n'a pas plus de subventions de cette dernière.
Si aujourd'hui des clubs décident de ne plus s affilier à la ffvrc, les compétiteurs seront obligés de prendre une license dans un autre club. Et est ce pour autant qu ils ne seraient pas membre du club le plus proche de chez eux? C est une question que l on peut se poser.
Certains sont membres de plusieurs club avec une seule licence aussi.cela existe.

De toute manière, on pose des questions, on croit avoir les réponses. Tout cela n apporté malheureusement rien de concret. Aucune donnée réelle n est à exploiter pour étayer tel ou tel propos. Juste des avis plus convaincants que d autres qui ne relèvent bien souvent que de l influence de l orateur.

Quand on aura des données sur lesquels s appuyer, ça pourra devenir sérieux, pour le moment, c est du blabla et rien d autre.

Maintenant la question, c est comment obtenir des données sur lesquels réfléchir, se poser, constater et prendre des décisions??

Simple à faire, mais faut s impliquer et prendre du temps sur son temps libre pour le réaliser.
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Subaroues
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MessagePosté le: 10.01.2023, 12:33:38    Sujet du message: Répondre en citant

Cosmos_H a écrit:
Maintenant la question, c est comment obtenir des données sur lesquels réfléchir, se poser, constater et prendre des décisions??

Simple à faire, mais faut s impliquer et prendre du temps sur son temps libre pour le réaliser.

Il y a quelques jours, une connaissance a appelé la FD pour poser une question.
Il a été visiblement "agréablement" reçu, et invité à regarder directement sur le site (puisque tout y est) ; aurevoir bonne journée tuuuu tuuu tuuu tuuuu ...
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Cosmos_H
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MessagePosté le: 10.01.2023, 12:42:39    Sujet du message: Répondre en citant

Subaroues a écrit:
Cosmos_H a écrit:
Maintenant la question, c est comment obtenir des données sur lesquels réfléchir, se poser, constater et prendre des décisions??

Simple à faire, mais faut s impliquer et prendre du temps sur son temps libre pour le réaliser.

Il y a quelques jours, une connaissance a appelé la FD pour poser une question.
Il a été visiblement "agréablement" reçu, et invité à regarder directement sur le site (puisque tout y est) ; aurevoir bonne journée tuuuu tuuu tuuu tuuuu ...


Salut,

Je voulais parler de se créer nos données. J en ai parler depuis un moment auprès de mon club et parlé également à certaines personne de la ligue. Je prendrai du temps Je ne sais pas encore quand mais vite, pour réaliser un questionnaire, comme le font des entreprises connaître les données dont ils ont besoin, auprès des licenciés de ma ligue, afin de connaître leurs motivations dans le sens large.

Sans quoi on parle pour quoi ? Avec notre ressentit et des préjugés sur les conséquences de telle ou telle action. Non, pour cela, il faut avoir et savoir sur quelle base on se positionne .

Herve
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philippe27
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MessagePosté le: 10.01.2023, 13:29:42    Sujet du message: Répondre en citant

un club peut avoir des adhérents affiliés ou pas a la FEDE
et cela c est pas nouveau
Donc on élimine ces clubs ????

Un jolie coup qui a le droit a la parole en ce début d année
ceux affiliés uniquement pour 2023 ???
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Cosmos_H
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MessagePosté le: 10.01.2023, 13:48:02    Sujet du message: Répondre en citant

philippe27 a écrit:
un club peut avoir des adhérents affiliés ou pas a la FEDE
et cela c est pas nouveau
Donc on élimine ces clubs ????



Salut,


Mais quel est le rapport? Si ya pas de club, il n y a pas de piste, et il n y a pas de fede.
Mais l équation est aussi valable : pas de courses, pas de revenu pour le club, et donc pas de club.
Les club sont l'essence même de notre discipline. Les club sont les poumons de notre discipline. Mais à un moment donné, faut être raccord avec soit même. Faut arrêter de prendre le bon et laisser de côté le moins bon quand cela nous arrange. Rien n est blanc ou noir. Personnellement cela me choque qu un club affilié ffvrc ne joue pas le jeu de sa fédération.
Donc chacun fait ce qu'il veut quand il veut et peut se permettre de l ouvrir en plus quand cela ne lui convient pas. Je suis pas certains que dans une relation de couplé, dans une entreprise , cela soit quelque-chose de pérenne.

Philippe, tu parles de démocratie. Malheureusement, que tu sois d accord ou pas, à partir du moment où il y des élections, c est démocratique. Et on ne peut rien y changer. Après elle peut ne pas convenir, et c est normal, rien ne se fait à l unanimité jamais dans un groupe.

Hervé
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balou
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MessagePosté le: 10.01.2023, 15:09:21    Sujet du message: Répondre en citant

enfin là on va pas comparer les élections ffvrc a par exemple une présidentielle en France. Que l'on soit ok ou pas avec le président de la république en place, tous le monde a eu la possibilité de glisser son bulletin de vote dans l'urne, avoir un large choix, des débats, des projets.
La ffvrc les élections c'est pas du tout cela. Qui ici a voté pour grubis ? Qui a eu un choix ? Qui a eu un projet, un débat, des explications ? Combien dans les clubs connaissent le nom du président de la ffvrc ? pourquoi on peut pas tous voter ou au minimum les présidents de club ?
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philippe27
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MessagePosté le: 10.01.2023, 16:12:22    Sujet du message: Répondre en citant

Cosmos_H si on te comprend cela a fait l objet de vote
au vue des posts il doit y avoir des oubliés dans la boucle


La démocratie c est un esprit ou la concertation la consultation... s impose
afin de mieux fédérer toutes décisions
C est bien de cela que l on évoque ici

Laissons a nos ministres le 49.3

Le principale c est de pouvoir sortir de ce guêpier
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Cosmos_H
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MessagePosté le: 10.01.2023, 17:15:09    Sujet du message: Répondre en citant

Philippe,

Je comprends ce que tu souhaite évoquer. Tu désires un système démocratique différents, incluant plus les pratiquants. Néanmoins, le système actuel répond à l étymologie du mot démocratique. Et dans les texte d état ou de toute corporation ou fédération, notre fédération est démocratique que on le veuille ou non. C est pas moi qui fait les texte et le système en place, que je n approuve pas plus que l inverse.

Ceci étant, si je suis bien ton raisonnement, on se dirige vers une révolution du système au sein de notre fédération. Pourquoi pas, et peut être devrait elle avoir lieu. Mais on parle comme si il y avait pléthore de prétendants à la direction de ligue, et fédération...

Sur 100% des pratiquants, peut être 10% s y intéresse... bon j avoue, j invente un peu puisque on a aucune base sur laquelle parler.

Si on se base sur 10% d intéressés, cela voudrai dire qu un président de fédération est élu avec 10% des effectifs... Pas très représentatif non plus au final.

Je suis prêt à prendre du temps, à réfléchir sur un questionnaire de 20 à 25 questions, pour savoir auprès des licenciés, ceux qui font des courses dans les autres club, dans leur club, connaître leur motivation, ce qui fait qu'il vont se déplacer dans un evenement ou non, qu est ce qui fait qu'il vont faire vivre les associations. La c est encore très flou, mais je pense que on peut pas passer à côté de ses informations la.
Moi la fédération je m en cogne. Je m en cogne complet. Elle est la tant mieux, elle est pas la... je m en fiche royalement.
Ce que je veux savoir, c est pourquoi les pilotes viennent à nos course et pourquoi ils n'y viennent pas. Point à la ligne. Sans évènement, pas de rentrée d argent et un club qui meurt.
Que la fede souhaite connaître les comptes etc etc... franchement, si ils avaient pris le temps d expliquer correctement la chose, je pense que tout le monde aurait un réel argumentaire pour accepter ou non.
La c est juste là forme qui est déplorable.
Bref.... je m égare...
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MessagePosté le: 10.01.2023, 18:33:12    Sujet du message: Répondre en citant

Le contrat d'engagement républicain :
une signature obligatoire pour recevoir une subvention

https://www.ffvrc.fr/medias/fichiers/LA%20FEDERATION/AGREMENTS/Le%20contrat%20dengagement%20REPUBLICAIN.pdf

Contrat d'Engagement Républicain


Le contrat d'engagement républicain : une signature obligatoire pour recevoir une subvention.

La loi n°2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République, plus connue sous le nom de « loi contre le séparatisme », a institué un contrat d'engagement républicain que les associations sont obligées de signer si elles demandent une subvention à l'État ou aux collectivités publiques, souhaitent bénéficier d'un agrément de l'État ou accueillir un jeune en service civique.
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MessagePosté le: 10.01.2023, 19:00:04    Sujet du message: Répondre en citant



Quand on voit bien dans ce ce message l orientation de cet agrément relativement claire sur le fond https://www.ffvrc.fr/fr/la-federation/agrements/agrement-du-ministere-charge-des-sports.html Cet agrément a été obtenu le 02 Novembre 2021.
Arrêté du 02 novembre 2021

Cet agrément permettra à la fédération d'obtenir des subventions qui permettront de favoriser les aides aux jeunes sportifs, les formations, les déplacements des équipes de France... Les associations affiliées peuvent maintenant demander à la FFVRC leur agrément Jeunesse et Sports.
Cela va dans le bon sens

Effectivement les prérogatives de la Fede sont étendus avec cet agrément
https://www.ffvrc.fr/fr/la-federation/agrements/delegation-de-service-public.html
Les fédérations délégataires disposent de prérogatives de puissance publique et se voient confier une mission de service public. A ce titre, elles disposent d’un monopole légal dans les domaines explicitement prévu par la loi ou le règlement.

Et la on peut s attendre a ce genre d exigences ou les présidents de clubs se retrouvent enfermé dans un dictat selon la volonté de la Fede et non cel de leur club

On va mettre cela sur le dos de la crise sanitaire pour dire que l on pas eut le temps moyen de préparer le terrain de ces mesures depuis fin 2021

Certaines choses peuvent ce faire par état et programme et durée dans le temps avec l assistance de la Fede Ligues voir moyen financier

Quelles sont les sanctions en cas de défauts d engagements sur l honneur
car ce document est loin d être anodin il a une certaine valeur juridique

C est terrible maintenant il faut passer par les réseaux pour ce faire entendre


Dernière édition par philippe27 le 10.01.2023, 20:45:53; édité 1 fois
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Capitaine_Caverne
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MessagePosté le: 10.01.2023, 20:39:52    Sujet du message: Répondre en citant

Bonsoir,

Je n'étais pas encore intervenu sur ce sujet, mais j'avoue quand même qu' il y a matière à réfléchir.

Je tiens à préciser que je ne roule que pour mon propre plaisir sur une piste privée, sur un terrain privé. C'est l'avantage de vivre dans une ferme.

La fédération n' a aucun intérêt pour le pratiquants loisirs. D'ailleurs la licence loisir n' est pas si ancienne.

Ensuite depuis longtemps j' entends et je lis que la licences est la seule à nous protéger en cas d' accident. C' est complètement faux, comme il y a quelques copains qui viennent de temps en temps jouer chez moi, j'ai pris une assurance pour couvrir les copains et me couvrir au cas ou il y en a un qui se fait mal. Si il devait y avoir plus de dix personnes qui devait venir, j' ai juste à appeler mon assureur et à payer un surcout.

Ensuite on entend que sans fédération il n'aurait pas de courses ou de championnat. C'est encore faut. Il y en a déjà eu des événements privés avec des championnats privés y compris au niveau inter en dehors de la fédération.
Les premières courses ont même eu lieu avant la création de la fédération.

Je pourrais même faire des courses amicales sur ma piste privée sans fédération et sans licence. J'ai l'autorisation de recevoir du public suite à la visite de la commission de sécurité et avec un appel à l' assurance tout le monde serait couvert.

Vient ensuite l'argument du coût de la licence par rapport à une saison de compétition, mais personne ne pense au gamin qui roule avec une T2M, une Tamiya ou une auto entrée de gamme à 150 ou 200 balles. Les parents ont fait des économies pour lui offrir sa petite bagnole à Noël ou à son anniversaire et ont encore fait un effort pour qu'il aille au club avec des potes. Ben je comprend que la licence ça les bloque un peu. D'aucun diront que la RC c'est pas pour les prolos, mais moi je pense que si, avec un petit budget on peut rouler et s'amuser et que la licence n'apportera rien à ces derniers car la fédération ne s'intéressera jamais à ses prolos avec leur petites bagnoles en plastique.

Si je devais transformer ma piste en club, je ne m'affilierai certainement pas à une fédération qui nous demande de transmettre la comptabilité de notre association pour s'assurer qu'elle a le contrôle sur tout et encore moins de faire un travail de police concernant l'identité des adhérents.

Et pour finir, je veux bien adhérer à un projet, un vison mais certainement pas me soumettre sans réserve.

Cordialement.
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philippe27
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MessagePosté le: 11.01.2023, 10:59:23    Sujet du message: Répondre en citant

Qu’est-ce qu’une fédération ?
En principe, une fédération est une association loi 1901 qui rassemble des organismes associatifs possédant un objet proche, partageant des convictions similaires, ayant une cause commune ou agissant dans le même sens. Ainsi, les associations locales, départementales ou régionales qui forment la fédération interviennent généralement dans le même secteur : sportif, médical, culturel, éducatif, social, environnemental, etc.
Une fédération peut d’ailleurs être reconnue d’utilité publique comme c’est le cas de la fédération française de cardiologie et la fédération française de danse (agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports).

Fédérer des associations
Selon son objet, une association peut s’affilier librement à une fédération bien définie et s’en retirer si celle-ci ne répond plus à ses attentes. De même, la fédération a tout à fait la possibilité d’admettre, de refuser ou d’exclure des membres. Dans certains cas, elle peut même imposer à ses associations adhérentes le règlement intérieur et les statuts qu’elles doivent adopter.

L’affiliation à une fédération permet néanmoins aux associations de bénéficier de nombreux avantages. Aussi, pour les structures associatives sportives, leur adhésion leur permet d’accéder directement aux compétitions officielles et homologuées. Il en va de même pour les associations qui s’affilient à la fédération française de danse par exemple.

Quelle est la différence entre une association et une fédération ?
Les associations et les fédérations partagent la même forme juridique. Toutefois tandis qu’une association regroupe des personnes physiques autour d’une même passion, objectif ou projet, une fédération regroupe des personnes morales ou organismes associatifs partageant le même objet (sportif, culturel, défense des intérêts…).

Quelle différence entre une fédération et une confédération ?
Un rassemblement d’association est un fédération, alors qu’un rassemblement de fédérations est appelé confédération.


Les fédérations sportives agréées
Reconnues comme établissements d’utilité publique, les fédérations sportives agréées bénéficient d’un agrément délivré par le ministre chargé des sports. Investies d’une mission de service public, elles contribuent à la mise en œuvre des actions relatives au développement et à la démocratisation des activités physiques et sportives. Elles adoptent d’ailleurs des statuts qui intègrent certaines dispositions obligatoires et un règlement disciplinaire conforme à un règlement type. Quoi qu’il en soit, ces fédérations sportives peuvent parfaitement bien conclure des contrats d’intérêt collectif au profit de leurs structures affiliées. D’une durée limitée à 4 ans, ces contrats doivent cependant :
Porter sur des opérations d’achat ou de vente de produits ou de services
Faire l’objet d’un appel préalable à la concurrence
Plus encore, conformément à l’article L. 131-10 du Code du Sport, elles peuvent exercer les droits reconnus à la partie civile concernant les infractions qui portent directement ou indirectement un préjudice aux intérêts collectifs de leurs licenciés, clubs, associations et sociétés sportifs qui en sont membres.

Les fédérations sportives délégataires
En plus de l’agrément ministériel, les fédérations sportives délégataires disposent aussi d’une délégation du Ministère chargé des Sports. En revanche, dans chaque discipline sportive, seule une fédération agréée peut recevoir cette délégation, et ce, pour une durée déterminée. Quant aux missions de ces fédérations sportives, elles sont légion :

Organisation des compétitions sportives et délivrance des titres (nationaux, régionaux…)
Composition des sélections nationales
Établissement d’une charte d’éthique et de déontologie
Mise en place des règles et règlements inhérents au secteur du sport (techniques, sanctions…)
Etc.
Les fédérations sportives et l’État : quelle relation ?
En principe, une fédération sportive exerce leur activité en toute liberté. Toutefois, elle ne peut, pour cela, sortir du cadre que l’État a strictement défini. En effet, une disposition de l’article L. 111-1 du Code du Sport stipule que l’État :

Exerce la tutelle des fédérations sportives, assurée généralement par le Ministère des Sports (sauf pour les fédérations sportives scolaires et universitaires placées sous la tutelle du Ministère chargé de l’Éducation Nationale)
Veille à ce que les fédérations sportives respectent les lois et règlements en vigueur
Outre son rôle de tutelle et sa mission de contrôle, l’État s’impose également comme un partenaire des fédérations sportives. De fait, il peut signer une convention pluriannuelle d’objectifs avec ces dernières. D’autant plus que cette convention considère aussi bien les priorités ministérielles que les projets de chaque fédération. Elle concrétise ainsi la volonté d’engagement des parties pour une participation commune au développement du sport. Les fédérations ont en outre une fonction de représentation. Effectivement, elles représentent leurs clubs et organismes associatifs affiliés auprès des institutions publiques.

Pourquoi créer une fédération ?
Les missions d’une fédération diffèrent bien évidemment d’une structure à l’autre et suivant l’objet sur lequel elle se repose. Par exemple, pour les fédérations sportives, leur fonction première est d’organiser et de promouvoir la pratique de leurs disciplines. Tandis que pour les fédérations de pêche et de chasse, elles ont pour vocation la protection de la nature.

Quels sont les rôles des Fédérations ?
Outre les missions spécifiques à chaque fédération, les institutions de type fédératif assument les rôles suivants auprès de leurs adhérents :

Appui technique et logistique. Par exemple, lors de contests locaux en vue des qualifications des JO organisés par des associations labellisés Terre de Jeux, les Fédérations olympiques peuvent venir en support logistique et matériel
Aide au développement (réalisation des activités)
Accueil des évènements sportifs internationaux ayant un impact positif sur le sport français, la discipline concernée et le rayonnement de la France
Soutien administratif (aide à la création d’association, aux demandes de subventions…). A titre d’exemple, une association affiliée à la FFH proposant une activité handisport peut demander des subventions pour l’achat de matériel spécifique
Communication autour des règlements qui régissent leur secteur d’activité (mise à jour ou abrogation d’une loi, adoption d’une nouvelle règlementation)
Accompagnement et promotion des actions associatives (aide aux projets et à l’organisation de manifestations)
Renforcement de la cohésion entre les associations adhérentes
Bon à savoir

Une fédération peut disposer d’un site internet pour se faire connaitre et informer. Ce site lui permet également de présenter ses missions, son fonctionnement et ses membres.

https://www.helloasso.com/blog/federation-definition-role/
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MessagePosté le: 12.01.2023, 17:12:33    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour Embarassed pour mon club la décision est prise, y'aura pas d'affiliation cette année. Faut trouver maintenant une solution pour nos pilotes qui font des courses. Et pour les courses que nous organisons on ne demandera plus la licence pour y participer. On s'est renseigné, l'assurance du club couvre les pilotes. Un gros club du sud de moins pour la ffvrc
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