Étonnant ce courrier en réalité elle est adressées pour nous tous
par sa mise en garde ( voir menaçante) et surtout de l' action FFVRC et de sa volonté de ces objectifs comme évoques ici.
Pour les regrets ça sera pour plus tard comme la justifications des arguments irrecevables
Qui diffame et qui sera sanctionné
La diffamation est un concept juridique désignant le fait de tenir des propos portant atteinte à l'honneur d'une personne physique ou morale. Dans certains pays, il ne peut y avoir de diffamation que si l'accusation s'appuie sur des contrevérités.
Ce type d'infraction existe depuis le droit romain.
source https://fr.wikipedia.org/wiki/Diffamation
je ne suis pas du tout surpris par cette pétition que j'approuve.
je ne suis plus licencié depuis 2 ans .
je roule avec mes potes et fait des amicales .
quand je vois comment c'est comporter le responsable Roch vers Stephane
je suis bien content de ne pas avoir pris de licence.
Mr Roch a réussi a arriver avec plus de 20 de retard apres le depart de l'épreuve du samedi et du dimanche....
a quoi sert les belles déclarations fédérales ????? de ce que tout le monde a vu et compris elle ne s'adresse pas aux responsables fédéraux....
c'est bien dommage. de beaux discours, de belles promesses mais dans les fait ca vole pas haut.....
ce n'est pas de la diffamation comme tous mes propos c'est juste des faits base sur des vérités visible par tous. _________________ il y a un moment ou le social a ses limites....
j imagine la situation le jour ou une personne ou un collectif qui lanceraient une procédure juridique
Car comme on le sait langue de bois est une langue qui évite ou déplace la responsabilité, une langue qui est en désaccord avec son sens véritable ou supposé. C'est une langue qui dissimule ou entrave la pensée : plutôt que de lui permettre de s'étendre, la langue de bois en réduit la portée.
Les dirigeants sont en circuit fermé manifestement. Ci c'est eux c'est forcément bien et toute critique est donc inévitablement erronée et même sanctionnable (mais eux pas!) car traduisant une volonté de nuire.
Quel est la protection juridique d un DC avec un statue de Bénévole ???
Et non des moindres avec une compétence / habilitation par un mandat de Directeur agrée et reconnu par la Fede ( question déjà évoquée par le passé, sans retour a ce jour )
Peut-être L habilitation DC donne droit a une convention tri parties avec la Fede sur les garanties , protections et prise en charge juridique spécifique attribué pour ce statue de DC
Quel est le statut juridique d'un bénévole d'association ?
Mis à jour le 21 octobre 2021
Le statut de bénévole associatif n'est encadré par aucune loi et reste donc très informel.
Définition du bénévole
Un bénévole est une personne qui s'engage librement pour mener une action non rémunérée en direction d'autrui, en dehors de son temps professionnel et familial.
Le bénévole exécute sa mission sans être lié à l'association par aucune règle de durée ou de fréquence autre que les règles qui ont pu être définis dans le contrat de bénévolat.
Mais, surtout, le bénévole est celui qui participe à l'activité de l'association sans en recevoir aucune rémunération, ni compensation, sous quelle que forme que ce soit, espèces ou nature (à l'exception des remboursements de frais).
La fonction de directeur correspond au niveau hiérarchique de cadre (supérieur)
et celui d un arbitre donc très proche hiérarchiquement.
Sans oublier les critères de savoir faire expérience et années de pratique ...
ça me rappelle un souvenir ou un directeur a donné un avertissent officielle pour faute a un autre directeur
Au vue de la position hiérarchique des uns et des autres il aurait ete bon d équilibré l arbitrage du conflit
ARTICLE 5 POUVOIRS SPORTIF
https://www.ffvrc.fr/medias/fichiers/LA%20FEDERATION/STATUTS-REGLEMENT%20INTERIEUR/Rglement%20intrieur%20fdral.pdf
Le Référé National ou arbitre fédéral, le Directeur de Course et les Commissaires Sportifs ont une autorité
absolue pour faire respecter les règlements sportifs.
Ils pourront notamment :
Juger toute réclamation,
Appliquer les sanctions réglementaires en cas d’infraction aux règlements de la FFVRC et de
conduite anti-sportive,
Prononcer des exclusions,
Apporter des modifications au classement,
Empêcher de concourir tout pilote pouvant être une cause de danger,
Prendre la décision d’arrêter une course.
Appliquer le règlement antidopage de la F.F.S.A.
La F.F.V.R.C. désigne chaque année les Référés Nationaux dans un certain nombre d’épreuves, afin d’en
contrôler le déroulement et l’organisation. Le Référé désigné fera partie du Jury de Course et dans tous les
cas le présidera.
Dans tous les cas où cela sera possible, un jury de course de 5 membres est constitué : du Directeur de
course, de l’ « Arbitre » fédéral ou Référé en course nationale, d’un représentant de la Ligue ou du Club
organisateur pour les autres championnats et de trois Commissaires sportifs (un responsable du
chronométrage, un commissaire technique, le président de la commission des pilotes).Le rôle du Jury
consiste à vérifier que la course est organisée et conduite selon le règlement fédéral et à traiter toutes
réclamations.
Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure Aller à la page Précédente1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9
Page 9 sur 9
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum